(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juin 1989 par SA PREMINES INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535924.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 2009.
SA PREMINES INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1999 n°2145875 - Publication au BOPI 1999-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Inscription le 9 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165032 - Publication au BOPI 1993-11-09